Formulaire Dc4 Sous Traitance De Second Rang

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Le formulaire DC4 est un modèle de déclaration de sous-traitance qui peut . sous-traitant de second rang et à l'agrément de ses conditions de . Ainsi l'adaptation du formulaire DC4 pourrait consister d'une part à renseigner les modalités de paiement des sous-traitants de second rang . Le formulaire DC4 peut être utilisé pour la déclaration d'un sous-traitant de 2nd rang, sous réserve de son adaptation par le soustraitant de 1er . Le formulaire DC4 « Déclaration de sous-traitance » peut être utilisé pour la déclaration d'un sous-traitant de second rang sous réserve d'être signé par le . Le formulaire de déclaration de sous-traitance est un "document facultatif" qui a pour objectif de faciliter la . Sous-traitants de second rang. Le « sous-traitant indirect » est le sous-traitant d'un sous-traitant, dénommé . Formulaires. DC4 Déclaration de sous-traitance (Ancien DC13 Présentation d'un sous-traitant ou acte . Chapitre II - Dispositions relatives à la sous-traitance. Faut-il accepter et payer les sous-traitants de 2nd rang ? . on s'engage ; la déclaration de sous-traitance (DC4) : uniquement en cas de sous-traitance ;. dont . L'utilisation du formulaire DC4 est recommandée. Dans le cadre des marchés publics de travaux, le CCAG indique : "3.6.2.3. En vue d'obtenir cette acceptation et . . notice explicative du formulaire DC4 "déclaration de sous-traitance". . au titulaire du marché l'acceptation du sous-traitant de second rang. DÉCLARATION DE SOUS-TRAITANCE DE SECOND RANG N° . DEMANDEUR - IDENTIFICATION. (Indiquer les coordonnées du sous-traitant de 1er rang).

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